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Séance du jeudi 30 juin 2016

Retrouvez l’intégralité des débats de la séance du Conseil départemental du jeudi 30 juin à l’Hôtel du Département à Bobigny.

Ordre du jour

Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2015 – Budget principal.

Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2015 – Budget annexe assainissement.

Compte administratif pour l’exercice 2015.

Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2016.

Plan mobilités durables 2016-2020.

Attribution du contrat de partenariat pour tout ou partie du financement, la conception, la (re) construction et tout ou partie du gros entretien/renouvellement et de l’exploitation-maintenance de trois collèges à Livry-Gargan, Montreuil et Aulnay-sous-Bois.

Contribution du département de la Seine-Saint-Denis au schéma régional de l’habitat et de l’hébergement.

Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2016.

Désignations

Formation du jury criminel pour l’année 2017 – Désignation des conseillers départementaux.

Missions locales du Département – Désignation de représentants du Département.

PLIE « Ensemble pour l’Emploi » – Désignation du représentant du Département.

Communication

Bilan d’activités par programmes 2015.

Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion.

Commande publique – Rapport sur les contrats de commande publique notifiés en 2015 par le Département de la Seine-Saint-Denis.

Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des Collectivités territoriales.

- www.seine-saint-denis.fr

Dans  L’essentiel du Département

Le Président du Conseil départemental

Stéphane Troussel avait été élu Président du Conseil général de la Seine-Saint-Denis le 4 septembre 2012. Il a été réélu le 2 avril 2015, Président du Conseil départemental.


Le Conseil départemental

L’ Assemblée départementale est désormais composée de 42 conseillers départementaux élus au suffrage universel pour six ans lors des élections départementales.


Le magazine départemental

Les nouveaux magazines mensuel du Conseil départemental sont à retrouver sur lemag.seinesaintdenis.fr


Le Département et les associations

Comment le Département apporte un appui aux associations ? Cet appui peut être financier, mais pas seulement.


Le budget du Département

Les élus du Département ont adopté un budget pour continuer à construire l’avenir tout en limitant l’endettement.


Marchés publics

Le Département a recours aux marchés publics dans le respect des principes de liberté d’accès à la commande publique, d’égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures.


Le territoire

Le territoire de la Seine-Saint-Denis compte plus d’1,5 M d’habitants sur 236 km2 dans 40 communes.


Actions et grands projets

Le Conseil départemental met en œuvre des politiques innovantes pour tous, afin de répondre aux besoins d’un département en perpétuel mouvement.


Les politiques départementales

Les politiques du Département s’organisent autour de neuf missions, qui sont chacune mise en œuvre par une ou plusieurs directions.