print
 

Séance du jeudi 30 juin 2016

Retrouvez l’intégralité des débats de la séance du Conseil départemental du jeudi 30 juin à l’Hôtel du Département à Bobigny.

Ordre du jour

Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2015 – Budget principal.

Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2015 – Budget annexe assainissement.

Compte administratif pour l’exercice 2015.

Décision budgétaire modificative pour l’exercice 2016.

Plan mobilités durables 2016-2020.

Attribution du contrat de partenariat pour tout ou partie du financement, la conception, la (re) construction et tout ou partie du gros entretien/renouvellement et de l’exploitation-maintenance de trois collèges à Livry-Gargan, Montreuil et Aulnay-sous-Bois.

Contribution du département de la Seine-Saint-Denis au schéma régional de l’habitat et de l’hébergement.

Création d’emplois saisonniers pour la période estivale 2016.

Désignations

Formation du jury criminel pour l’année 2017 – Désignation des conseillers départementaux.

Missions locales du Département – Désignation de représentants du Département.

PLIE « Ensemble pour l’Emploi » – Désignation du représentant du Département.

Communication

Bilan d’activités par programmes 2015.

Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion.

Commande publique – Rapport sur les contrats de commande publique notifiés en 2015 par le Département de la Seine-Saint-Denis.

Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des Collectivités territoriales.

- www.seine-saint-denis.fr

Dans  Les séances

Séance du 29 septembre 2016

Retrouvez la séance du Conseil départemental qui s’est tenue à l’Hôtel du Département à Bobigny.


Séance du mercredi 22 juin 2016

Retrouvez l’intégralité des débats de la séance du Conseil départemental du mercredi 22 juin à l’Hôtel du Département à Bobigny.


Séance du jeudi 26 mai 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du 10 mars 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du jeudi 18 février 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental


Séance du 14 janvier 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du 17 décembre 2015

Retrouvez la séance du Conseil départemental du jeudi 17 décembre en vidéo.


Séance du jeudi 5 novembre

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 5 novembre en vidéo


Séance du 1er octobre 2015

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 1er octobre 2015.


Séance du 9 juillet 2015

La vidéo et l’ordre du jour de la séance du Conseil départemental du 9 juillet 2015.

0 | 10 | 20 | 30 | 40