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Séance du jeudi 26 mai 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.

Ordre du jour

Point d’étape sur le pôle sport et handicap.

Orientations de la politique du Département en faveur de la jeunesse.

Fixation des critères d’attribution des subventions de fonctionnement dans le cadre du dispositif de droit commun « manifestations sportives d’intérêt départemental ».

Premier rapport annuel sur le soutien du Département aux partenaires associatifs.

Création de la Commission départementale des espaces, sites et itinéraires relative aux sports de nature.

Évolution du tableau des emplois.

Adhésion du Département et approbation des statuts du Syndicat mixte ouvert « Syndicat d’études Vélib’ Métropole ».

Changement d’appellation de l’Office public de l’Habitat de la Seine-Saint-Denis (OPH 93) en « Seine-Saint-Denis Habitat ».

Désignation
Commission Départementale des Espaces, Sites et Itinéraires – Désignation des représentants du Département.

Syndicat mixte ouvert « Syndicat d’Études Vélib’ Métropole » – Désignation du représentant du Département.

Communication
Compte rendu au Conseil départemental de l’exercice des délégations prévues aux articles L 3211-2, L 3221-10-1, L 3221-12 ou L 3221-12-1 du Code général des Collectivités territoriales.

Dans  Les séances

Séance du 29 septembre 2016

Retrouvez la séance du Conseil départemental qui s’est tenue à l’Hôtel du Département à Bobigny.


Séance du jeudi 30 juin 2016

Retrouvez l’intégralité des débats de la séance du Conseil départemental du jeudi 30 juin à l’Hôtel du Département à Bobigny.


Séance du mercredi 22 juin 2016

Retrouvez l’intégralité des débats de la séance du Conseil départemental du mercredi 22 juin à l’Hôtel du Département à Bobigny.


Séance du 10 mars 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du jeudi 18 février 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental


Séance du 14 janvier 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du 17 décembre 2015

Retrouvez la séance du Conseil départemental du jeudi 17 décembre en vidéo.


Séance du jeudi 5 novembre

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 5 novembre en vidéo


Séance du 1er octobre 2015

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 1er octobre 2015.


Séance du 9 juillet 2015

La vidéo et l’ordre du jour de la séance du Conseil départemental du 9 juillet 2015.

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