print
 

Séance du 28 mai 2015

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 28 mai 2015 et son ordre du jour.

Ordre du jour

Mise en place d’un chèque de rentrée à destination de tous les nouveaux élèves de 6ème des collèges publics en Seine-Saint-Denis.

Extension du dispositif de la garantie jeunes copilotée avec l’État dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Révision 2015 du Schéma régional d’organisation des soins (SROS) 2013-2017 : les enjeux de l’accès aux soins des habitants de la Seine-Saint-Denis.

Rapport d’observations définitives et ses réponses portant sur la société d’économie mixte locale Deltaville.

Rapport d’observations définitives et ses réponses portant sur la société d’économie mixte locale Séquano Aménagement.

Rapprochement des SEM Séquano Aménagement et DELTAVILLE en vue de la constitution d’un outil d’aménagement unique.

Demande de prestations de conseil à Mme le Payeur départemental.

Adoption du règlement intérieur de l’Assemblée départementale.

Dispositions relatives à l’exercice du mandat de conseiller départemental.

Désignations

Conseil d’administration de l’Office public de l’habitat de la Seine-Saint-Denis – Désignation de représentants du Département et d’un représentant d’une association.

Remplacement de représentants du Département dans divers organismes – Modification de la délibération 2015-IV-19 du 9 avril 2015.

- Quand  : Jeudi 28 mai à 10h30
-  : Hôtel du département - Bobigny
- Tél. : 01 43 93 93 93

Dans  Les séances

Séance du 29 septembre 2016

Retrouvez la séance du Conseil départemental qui s’est tenue à l’Hôtel du Département à Bobigny.


Séance du jeudi 30 juin 2016

Retrouvez l’intégralité des débats de la séance du Conseil départemental du jeudi 30 juin à l’Hôtel du Département à Bobigny.


Séance du mercredi 22 juin 2016

Retrouvez l’intégralité des débats de la séance du Conseil départemental du mercredi 22 juin à l’Hôtel du Département à Bobigny.


Séance du jeudi 26 mai 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du 10 mars 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du jeudi 18 février 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental


Séance du 14 janvier 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du 17 décembre 2015

Retrouvez la séance du Conseil départemental du jeudi 17 décembre en vidéo.


Séance du jeudi 5 novembre

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 5 novembre en vidéo


Séance du 1er octobre 2015

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 1er octobre 2015.

0 | 10 | 20 | 30 | 40