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Séance du 28 mai 2015

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 28 mai 2015 et son ordre du jour.

Ordre du jour

Mise en place d’un chèque de rentrée à destination de tous les nouveaux élèves de 6ème des collèges publics en Seine-Saint-Denis.

Extension du dispositif de la garantie jeunes copilotée avec l’État dans le département de la Seine-Saint-Denis.

Révision 2015 du Schéma régional d’organisation des soins (SROS) 2013-2017 : les enjeux de l’accès aux soins des habitants de la Seine-Saint-Denis.

Rapport d’observations définitives et ses réponses portant sur la société d’économie mixte locale Deltaville.

Rapport d’observations définitives et ses réponses portant sur la société d’économie mixte locale Séquano Aménagement.

Rapprochement des SEM Séquano Aménagement et DELTAVILLE en vue de la constitution d’un outil d’aménagement unique.

Demande de prestations de conseil à Mme le Payeur départemental.

Adoption du règlement intérieur de l’Assemblée départementale.

Dispositions relatives à l’exercice du mandat de conseiller départemental.

Désignations

Conseil d’administration de l’Office public de l’habitat de la Seine-Saint-Denis – Désignation de représentants du Département et d’un représentant d’une association.

Remplacement de représentants du Département dans divers organismes – Modification de la délibération 2015-IV-19 du 9 avril 2015.

- Quand  : Jeudi 28 mai à 10h30
-  : Hôtel du département - Bobigny
- Tél. : 01 43 93 93 93

Dans  L’essentiel du Département

Le Président du Conseil départemental

Stéphane Troussel avait été élu Président du Conseil général de la Seine-Saint-Denis le 4 septembre 2012. Il a été réélu le 2 avril 2015, Président du Conseil départemental.


Le Conseil départemental

L’ Assemblée départementale est désormais composée de 42 conseillers départementaux élus au suffrage universel pour six ans lors des élections départementales.


Le magazine départemental

Les nouveaux magazines mensuel du Conseil départemental sont à retrouver sur lemag.seinesaintdenis.fr


Le Département et les associations

Comment le Département apporte un appui aux associations ? Cet appui peut être financier, mais pas seulement.


Le budget du Département

Les élus du Département ont adopté un budget pour continuer à construire l’avenir tout en limitant l’endettement.


Marchés publics

Le Département a recours aux marchés publics dans le respect des principes de liberté d’accès à la commande publique, d’égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures.


Le territoire

Le territoire de la Seine-Saint-Denis compte plus d’1,5 M d’habitants sur 236 km2 dans 40 communes.


Actions et grands projets

Le Conseil départemental met en œuvre des politiques innovantes pour tous, afin de répondre aux besoins d’un département en perpétuel mouvement.


Les politiques départementales

Les politiques du Département s’organisent autour de neuf missions, qui sont chacune mise en œuvre par une ou plusieurs directions.