print
 

Séance du 25 juin 2015

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 25 juin 2015.

Ordre du jour

Présentation par M. le Préfet du rapport d’activité des services de l’État dans le département.

Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2014 – Budget principal.

Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2014 – Budget annexe d’assainissement.

Compte administratif pour l’exercice 2014.

CA - annexe Budget principal

CA - annexe Budget d’assainissement

Décision budgétaire modificative pour 2015.

DM1 - rapport

DM1 - annexe Budget principal

DM1 - annexe Budget d’assainissement

Actualisation des durées d’amortissement.

Communications
Bilan d’activités par programmes 2014.

Commande publique – Rapport sur les contrats de commande publique notifiés en 2014 par le Département de la Seine-Saint-Denis.

Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion

- Quand  : Jeudi 25 juin 2015 à 9h30
-  : Hôtel du département - Bobigny
- Tél. : 01 43 93 93 93

Dans  Les séances

Séance du 29 septembre 2016

L’ordre du jour de la séance du Conseil départemental qui aura lieu à partir de 9h à l’Hôtel du département à Bobigny.


Séance du jeudi 30 juin 2016

Retrouvez l’intégralité des débats de la séance du Conseil départemental du jeudi 30 juin à l’Hôtel du Département à Bobigny.


Séance du mercredi 22 juin 2016

Retrouvez l’intégralité des débats de la séance du Conseil départemental du mercredi 22 juin à l’Hôtel du Département à Bobigny.


Séance du jeudi 26 mai 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du 10 mars 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du jeudi 18 février 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental


Séance du 14 janvier 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du 17 décembre 2015

Retrouvez la séance du Conseil départemental du jeudi 17 décembre en vidéo.


Séance du jeudi 5 novembre

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 5 novembre en vidéo


Séance du 1er octobre 2015

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 1er octobre 2015.

0 | 10 | 20 | 30 | 40