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Séance du 25 juin 2015

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 25 juin 2015.

Ordre du jour

Présentation par M. le Préfet du rapport d’activité des services de l’État dans le département.

Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2014 – Budget principal.

Compte de gestion du payeur départemental pour l’exercice 2014 – Budget annexe d’assainissement.

Compte administratif pour l’exercice 2014.

CA - annexe Budget principal

CA - annexe Budget d’assainissement

Décision budgétaire modificative pour 2015.

DM1 - rapport

DM1 - annexe Budget principal

DM1 - annexe Budget d’assainissement

Actualisation des durées d’amortissement.

Communications
Bilan d’activités par programmes 2014.

Commande publique – Rapport sur les contrats de commande publique notifiés en 2014 par le Département de la Seine-Saint-Denis.

Rapport sur l’état de la dette et la stratégie de sa gestion

- Quand  : Jeudi 25 juin 2015 à 9h30
-  : Hôtel du département - Bobigny
- Tél. : 01 43 93 93 93

Dans  L’essentiel du Département

Le Président du Conseil départemental

Stéphane Troussel avait été élu Président du Conseil général de la Seine-Saint-Denis le 4 septembre 2012. Il a été réélu le 2 avril 2015, Président du Conseil départemental.


Le Conseil départemental

L’ Assemblée départementale est désormais composée de 42 conseillers départementaux élus au suffrage universel pour six ans lors des élections départementales.


Le magazine départemental

Les nouveaux magazines mensuel du Conseil départemental sont à retrouver sur lemag.seinesaintdenis.fr


Le Département et les associations

Comment le Département apporte un appui aux associations ? Cet appui peut être financier, mais pas seulement.


Le budget du Département

Les élus du Département ont adopté un budget pour continuer à construire l’avenir tout en limitant l’endettement.


Marchés publics

Le Département a recours aux marchés publics dans le respect des principes de liberté d’accès à la commande publique, d’égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures.


Le territoire

Le territoire de la Seine-Saint-Denis compte plus d’1,5 M d’habitants sur 236 km2 dans 40 communes.


Actions et grands projets

Le Conseil départemental met en œuvre des politiques innovantes pour tous, afin de répondre aux besoins d’un département en perpétuel mouvement.


Les politiques départementales

Les politiques du Département s’organisent autour de neuf missions, qui sont chacune mise en œuvre par une ou plusieurs directions.