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Séance du 18 septembre 2014

Retrouvez l’intégralité des débats de la séance du Conseil général du jeudi 18 septembre 2014.

Ordre du jour.

Information sur l’ouverture de douze collèges à la rentrée scolaire 2014-2015.

Approbation de la charte du canal de l’Ourcq à grand gabarit portant sur le paysage, les usages et l’aménagement.

Soutien aux librairies indépendantes de Seine-Saint-Denis - Exonération de la part départementale de la contribution économique territoriale.

Tangentielle nord - Adoption de l’avenant n" 2 au protocole cadre.

Ajustement- du coefficient multiplicateur applicable aux tarifs de référence de la taxe départementale sur la consommation finale d’électricité.

Désignation
Conseil d’administration d’Immobilière 3F - Désignation d’un représentant du Département.

Séance du Conseil général

- Quand : Jeudi 18 septembre 2014 à 9h
-  : Salle des séances - Hôtel du Département - Bobigny
- Tél. : 01 43 93 93 93
Séance à suivre en directe sur www.seine-saint-denis.fr

Dans  Les séances

Séance du 29 septembre 2016

Retrouvez la séance du Conseil départemental qui s’est tenue à l’Hôtel du Département à Bobigny.


Séance du jeudi 30 juin 2016

Retrouvez l’intégralité des débats de la séance du Conseil départemental du jeudi 30 juin à l’Hôtel du Département à Bobigny.


Séance du mercredi 22 juin 2016

Retrouvez l’intégralité des débats de la séance du Conseil départemental du mercredi 22 juin à l’Hôtel du Département à Bobigny.


Séance du jeudi 26 mai 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du 10 mars 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du jeudi 18 février 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental


Séance du 14 janvier 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du 17 décembre 2015

Retrouvez la séance du Conseil départemental du jeudi 17 décembre en vidéo.


Séance du jeudi 5 novembre

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 5 novembre en vidéo


Séance du 1er octobre 2015

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 1er octobre 2015.

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