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Séance du 18 septembre 2014

Retrouvez l’intégralité des débats de la séance du Conseil général du jeudi 18 septembre 2014.

Ordre du jour.

Information sur l’ouverture de douze collèges à la rentrée scolaire 2014-2015.

Approbation de la charte du canal de l’Ourcq à grand gabarit portant sur le paysage, les usages et l’aménagement.

Soutien aux librairies indépendantes de Seine-Saint-Denis - Exonération de la part départementale de la contribution économique territoriale.

Tangentielle nord - Adoption de l’avenant n" 2 au protocole cadre.

Ajustement- du coefficient multiplicateur applicable aux tarifs de référence de la taxe départementale sur la consommation finale d’électricité.

Désignation
Conseil d’administration d’Immobilière 3F - Désignation d’un représentant du Département.

Séance du Conseil général

- Quand : Jeudi 18 septembre 2014 à 9h
-  : Salle des séances - Hôtel du Département - Bobigny
- Tél. : 01 43 93 93 93
Séance à suivre en directe sur www.seine-saint-denis.fr

Dans  L’essentiel du Département

Le Président du Conseil départemental

Stéphane Troussel avait été élu Président du Conseil général de la Seine-Saint-Denis le 4 septembre 2012. Il a été réélu le 2 avril 2015, Président du Conseil départemental.


Le Conseil départemental

L’ Assemblée départementale est désormais composée de 42 conseillers départementaux élus au suffrage universel pour six ans lors des élections départementales.


Le magazine départemental

Les nouveaux magazines mensuel du Conseil départemental sont à retrouver sur lemag.seinesaintdenis.fr


Le Département et les associations

Comment le Département apporte un appui aux associations ? Cet appui peut être financier, mais pas seulement.


Le budget du Département

Les élus du Département ont adopté un budget pour continuer à construire l’avenir tout en limitant l’endettement.


Marchés publics

Le Département a recours aux marchés publics dans le respect des principes de liberté d’accès à la commande publique, d’égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures.


Le territoire

Le territoire de la Seine-Saint-Denis compte plus d’1,5 M d’habitants sur 236 km2 dans 40 communes.


Actions et grands projets

Le Conseil départemental met en œuvre des politiques innovantes pour tous, afin de répondre aux besoins d’un département en perpétuel mouvement.


Les politiques départementales

Les politiques du Département s’organisent autour de neuf missions, qui sont chacune mise en œuvre par une ou plusieurs directions.