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Séance du 12 février 2015

La dernière séance de la mandature de ce Conseil général s’est tenue le jeudi 12 février à l’Hôtel du Département à Bobigny.

Ordre du jour

Projet d’élaboration d’un plan Piscines départemental 2015-2021.

Accueil de jeunes en Service civique.

Bilan de la mise en place du dispositif des emplois d’avenir pour la période de mars 2013 à décembre 2014 et objectifs 2015.

Prorogation jusque fin 2015 du contrat particulier Région-Département 2008-2014.

Avis du département de la Seine-Saint-Denis sur le projet de contrat de développement territorial « Paris Est entre Marne et Bois ».

Projet image : Étude de faisabilité.

Projet de création du Pôle archéologique de la Haute Ile – Approbation d’une mission d’étude.

Désaffectation des terrains d’assiettes des collèges Jean-Baptiste Corot au Raincy et Anatole France aux Pavillons-sous-Bois.

Collèges privés sous contrat d’association – Forfaits d’externat « part matériel » et « part personnel » au titre de l’année 2015.

Détermination des durées d’amortissement des « plantations d’arbres et arbustes » (compte 2121) et des « autres immobilisations incorporelles » (compte 208).

Avenir du Syndicat interdépartemental pour la gestion des terrains concédés à la société SOGARIS et approbation du projet des nouveaux statuts de la société SOGARIS.

Communication
Communication du budget primitif 2015 de l’Institution interdépartementale des barrages-réservoirs du bassin de la Seine - Seine Grands Lacs.

Dans  Les séances

Séance du 29 septembre 2016

Retrouver la séance du Conseil départemental à partir de 9h à l’Hôtel du département à Bobigny.


Séance du jeudi 30 juin 2016

Retrouvez l’intégralité des débats de la séance du Conseil départemental du jeudi 30 juin à l’Hôtel du Département à Bobigny.


Séance du mercredi 22 juin 2016

Retrouvez l’intégralité des débats de la séance du Conseil départemental du mercredi 22 juin à l’Hôtel du Département à Bobigny.


Séance du jeudi 26 mai 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du 10 mars 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du jeudi 18 février 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental


Séance du 14 janvier 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du 17 décembre 2015

Retrouvez la séance du Conseil départemental du jeudi 17 décembre en vidéo.


Séance du jeudi 5 novembre

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 5 novembre en vidéo


Séance du 1er octobre 2015

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 1er octobre 2015.

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