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Séance du 10 mars 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.

Ordre du jour

Budget primitif pour l’exercice 2016 - Vote des dépenses et des recettes 2016 - Autorisations de programmes et d’engagements

Budget primitif pour l’exercice 2016 – Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties

Budget primitif pour l’exercice 2016 – Redevance d’assainissement 2016.

Projet d’activités et de budget par programmes 2016.

Poursuites en justice engagées à raison d’actes de diffamation publique commis à l’encontre du Département relayés sur les sites « fdesouche » et « youtube ».

Désaffectation de l’assiette foncière de l’ancien collège Maurice Thorez de Stains.

Séance du jeudi 10 mars 2016

À suivre en direct sur notre site
- Quand : Jeudi 10 mars 2016 à 10h
-  : Salle des séances - Hôtel du Département - Bobigny
- Tél. : 01 43 93 93 93

Dans  Les séances

Séance du jeudi 30 juin 2016

Retrouvez l’intégralité des débats de la séance du Conseil départemental du jeudi 30 juin à l’Hôtel du Département à Bobigny.


Séance du mercredi 22 juin 2016

Retrouvez l’intégralité des débats de la séance du Conseil départemental du mercredi 22 juin à l’Hôtel du Département à Bobigny.


Séance du jeudi 26 mai 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du jeudi 18 février 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental


Séance du 14 janvier 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.


Séance du 17 décembre 2015

Retrouvez la séance du Conseil départemental du jeudi 17 décembre en vidéo.


Séance du jeudi 5 novembre

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 5 novembre en vidéo


Séance du 1er octobre 2015

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 1er octobre 2015.


Séance du 9 juillet 2015

La vidéo et l’ordre du jour de la séance du Conseil départemental du 9 juillet 2015.


Séance du 25 juin 2015

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental du 25 juin 2015.

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