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Séance du 10 mars 2016

Retrouvez l’intégralité de la séance du Conseil départemental.

Ordre du jour

Budget primitif pour l’exercice 2016 - Vote des dépenses et des recettes 2016 - Autorisations de programmes et d’engagements

Budget primitif pour l’exercice 2016 – Fixation du taux de la taxe foncière sur les propriétés bâties

Budget primitif pour l’exercice 2016 – Redevance d’assainissement 2016.

Projet d’activités et de budget par programmes 2016.

Poursuites en justice engagées à raison d’actes de diffamation publique commis à l’encontre du Département relayés sur les sites « fdesouche » et « youtube ».

Désaffectation de l’assiette foncière de l’ancien collège Maurice Thorez de Stains.

Séance du jeudi 10 mars 2016

À suivre en direct sur notre site
- Quand : Jeudi 10 mars 2016 à 10h
-  : Salle des séances - Hôtel du Département - Bobigny
- Tél. : 01 43 93 93 93

Dans  L’essentiel du Département

Le Président du Conseil départemental

Stéphane Troussel avait été élu Président du Conseil général de la Seine-Saint-Denis le 4 septembre 2012. Il a été réélu le 2 avril 2015, Président du Conseil départemental.


Le Conseil départemental

L’ Assemblée départementale est désormais composée de 42 conseillers départementaux élus au suffrage universel pour six ans lors des élections départementales.


Le magazine départemental

Les nouveaux magazines mensuel du Conseil départemental sont à retrouver sur lemag.seinesaintdenis.fr


Le Département et les associations

Comment le Département apporte un appui aux associations ? Cet appui peut être financier, mais pas seulement.


Le budget du Département

Les élus du Département ont adopté un budget pour continuer à construire l’avenir tout en limitant l’endettement.


Marchés publics

Le Département a recours aux marchés publics dans le respect des principes de liberté d’accès à la commande publique, d’égalité de traitement des candidats et de transparence des procédures.


Le territoire

Le territoire de la Seine-Saint-Denis compte plus d’1,5 M d’habitants sur 236 km2 dans 40 communes.


Actions et grands projets

Le Conseil départemental met en œuvre des politiques innovantes pour tous, afin de répondre aux besoins d’un département en perpétuel mouvement.


Les politiques départementales

Les politiques du Département s’organisent autour de neuf missions, qui sont chacune mise en œuvre par une ou plusieurs directions.